Groupe Financier des Bois-Francs
Investissement Groupe Financier des Bois-Francs

Planification successorale

La planification successorale devrait être une priorité financière à toutes les étapes de la vie. En fait, un plan successoral est absolument essentiel pour organiser vos affaires financières et assurer le bien-être des membres de votre famille.

En clair, un plan successoral est un document écrit dans lequel vous dressez la liste de vos biens et où vous expliquez comment ils doivent être gérés et préservés de votre vivant, ainsi que la façon dont ils devront être répartis à votre décès.

Pourquoi est-il important de préparer un tel document?

Pour que le transfert de vos biens à vos héritiers soit simple, ordonné et avantageux sur le plan fiscal.

Quand vous commencez à planifier, il y a énormément de choses auxquelles vous devez penser. Vous voulez profiter pleinement de la vie et avoir l’assurance que vos héritiers recevront bien tout ce que vous avez mis de côté pour eux? Voici donc certaines des choses que vous devez savoir.

Votre Testament

Le testament est un guide essentiel pour planifier votre succession et il devrait être mis à jour régulièrement, en particulier lorsque se produit un événement important qui change votre situation personnelle. Rédiger un testament est simple et rapide, et devrait généralement couvrir les aspects suivants :

  • la distribution de vos biens (ex.: placements, biens immobiliers, autres possessions)
  • la désignation de vos bénéficiaires (membres de la famille immédiate ou élargie, institutions, etc.)
  • la désignation d’un liquidateur/exécuteur (personne ou organisme responsable de l’administration de votre succession)

Si vous décédez sans laisser de testament (ce que l’on appelle mourir intestat), les autorités compétentes de votre province de résidence entrent en jeu et administrent votre succession en appliquant strictement la loi; c’est comme si vous n’aviez aucun mot à dire sur la répartition de vos biens et le choix de l’exécuteur de vos dernières volontés.

Qu’est-ce que l’homologation?

L’homologation est une procédure par laquelle un tribunal provincial confirme la validité de votre testament. Il s’agit d’une procédure dont l’aboutissement peut exiger beaucoup de temps et conséquemment bloquer votre succession pendant des mois.

L’homologation comporte également des frais qui sont en fait des taxes à payer au gouvernement provincial avant que le liquidateur de votre succession puisse commencer son travail. Les frais exigés varient d’une province à l’autre, mais dans la plupart des cas, ils augmentent en fonction de la valeur des biens qui forment la succession. En plus des frais d’homologation, il faut tenir compte des honoraires exigibles par le liquidateur de la succession pour son travail d’administration, et de ceux exigibles pour divers services juridiques et comptables. En bout de ligne, les coûts liés à l’homologation peuvent représenter un montant appréciable.

Réduisez vos impôts

Si vous avez fait un testament, après votre décès, votre liquidateur devra produire une déclaration de revenus en votre nom. Quand un contribuable décède, le fisc considère qu’il a vendu tous ses biens juste avant son décès et réalisé tous ses gains et pertes, ce qui peut représenter un montant d’impôt élevé.

Selon votre situation et vos besoins, il existe nombre de stratégies auxquelles vous pouvez recourir pour réduire l’impôt à payer à votre décès et éviter les frais d’homologation.

En voici quelques-unes :
  • Transférez le maximum de biens à votre conjoint afin de différer le paiement de l’impôt sur les gains en capital.
  • Renseignez-vous sur la possibilité de créer une fiducie pour assurer le bien-être de vos bénéficiaires.
  • Faites don de liquidités ou de biens de votre vivant.
  • Faites des dons de charité, ce qui vous permettra de bénéficier de précieux avantages fiscaux.
  • Souscrivez une assurance-vie dont le capital sera versé à vos bénéficiaires en franchise d’impôt.
  • Confiez vos placements à une compagnie d’assurance afin d’éviter les frais d’homologation.

La tranquillité d’esprit que vous éprouverez en mettant en place une stratégie destinée à préserver la valeur de votre patrimoine et la sécurité des êtres qui vous sont chers est un sentiment d’une valeur inestimable. Après tout, pourquoi payer quand on n’est pas obligé de le faire? De concert avec un conseiller de Groupe Financier des Bois-Francs, déterminez de quoi se compose exactement votre patrimoine, puis élaborez un plan.


investia Groupe financier des Bois-Francs